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Marques déposées par l'association loi 1901 Canal Educatif à la Demande
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L'Art en question
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Art en question
Canal Educatif à la Demande Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3612261
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
L\'Art en question de Canal Educatif à la Demande

Présentation de la marque L'Art en question

Déposée le 19 novembre 2008 par l'association loi 1901 Canal Educatif à la Demande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Art en question »

Le déposant est l'association loi 1901 Canal Educatif à la Demande domicilié(e) 65 rue Meslay,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 472 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canal Educatif à la Demande domicilié(e) 65 rue Meslay,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art en question est expirée depuis le 19 novembre 2018.

Canal Educatif à la Demande a également déposé les autres marques suivantes : Passeurs de culture , Culturetube


Canal Educatif à la Demande Association loi 1901 - 65 rue Meslay,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 494472681


Canal Educatif à la Demande - 65 rue Meslay,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.